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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 13 mai 2008

- Les délibérations n° 2008-0010 à 2008-0024 et 2008-0028 à 2008-0054 ont été télétransmises à la préfecture le jeudi 15 mai 2008.
- Les délibérations n° 2008-0025 à 2008-0027 ont été retirées.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2008-0010Règlement du Conseil - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0011Nouveau code des marchés publics 2006 - Répartition des responsabilités et délégations de signature - Délibération - Annexe 
N° 2008-0012Représentation de la Communauté urbaine aux assemblées des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et de la société publique locale d'aménagement Lyon-Confluence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0013Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (Sogely) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0014Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0015Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Lyon Parc Auto - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0016Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SPLA Lyon-Confluence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0017Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SAIEM de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0018Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (Symalim) - Délibération - Annexe 
N° 2008-0019Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte des Monts d'Or - Délibération - Annexe 
N° 2008-0020Désignation des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte du Rhône des Iles et des Lônes (Smiril) - Délibération - Annexe 
N° 2008-0021Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (Sepal) - Délibération - Annexe 
N° 2008-0022Désignation des représentants au sein du comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (Sytral) - Délibération - Annexe 
N° 2008-0023Désignation des représentants au sein du syndicat mixte de la plaine de l'Ain - Délibération - Annexe 
N° 2008-0024Désignation des représentants au sein des syndicats intercommunaux de l'eau et de l'assainissement - Délibération - Annexe 
N° 2008-0025Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPH du Grand Lyon - Dossier retiré 
N° 2008-0026Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPH de Villeurbanne - Dossier retiré 
N° 2008-0027Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Porte des Alpes Habitat-OPH de Saint Priest - Dossier retiré 
N° 2008-0028Désignation de représentants au conseil d'administration de l'université Claude Bernard Lyon 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0029Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l'université de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0030Désignation des représentants au sein du Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0031Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0032Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'école supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon (CPE Lyon) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0033Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées (INSA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0034Désignation des représentants au sein du Conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0035Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0036Représentation de la Communauté urbaine au sein de l'assemblée générale des actionnaires de la société Aéroports de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0037Désignation des représentants au sein de la Commission départementale pour la promotion de l'égalité des chances et de la citoyenneté - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0038Désignation des représentants au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0039Désignation des représentants au sein de la Commission départementale de la cohésion sociale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0040Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0041Désignation d'un représentant au sein de la Commission consultative économique des aéroports de Lyon (Co-Coeco) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0042Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du comité social du personnel de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0043Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration des Hospices civils de Lyon (HCL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0044Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0045Golf Grand Lyon - Chassieu - Désignation d'un représentant à la commission golf - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0046Désignation d'un représentant au sein du comité de la foire de Lyon (Cofil) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0047Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (Aderly) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0048Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Office du tourisme et Bureau des congrès - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0049Désignation des représentants au service départemental d'incendie et de secours du Rhône (SDIS) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0050Entreprises sociales de l'habitat (ESH) : désignation des représentants de la communauté urbaine de Lyon au sein des assemblées générales et des conseils d'administration - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0051Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de l'Isle d'Abeau (Epida) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0052Désignation d'un représentant au sein du Comité de coordination pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans la région lyonnaise (Coparly) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0053Constitution de la Commission de délégation de service public de la Communauté urbaine - Conditions de dépôt des candidatures en vue de l'élection de ses membres - Délibération - (sans annexe) 
N° 2008-0054Groupes délégués du Conseil - Fonctionnement pour l'année 2008 - Délibération - Annexe